Déposée le 30 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2A-ZAPPLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZAPPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2A-ZAPPLE domicilié(e) ZAC DE MONTVRAIN, 9/13 RUE LAVOISIER - 91540 - MENNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 652 463 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque ZAPPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZAPPLE est expirée depuis le 30 mai 2023.
C2A-ZAPPLE a également déposé les autres marques suivantes : PIXIE'S , Killi
C2A-ZAPPLE, société par actions simplifiée - ZAC DE MONTVRAIN, 9/13 RUE LAVOISIER - 91540 - MENNECY - France - SIREN 412652463
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Inscription le 31 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°602107 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31
Inscription le 31 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°602105 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31
Inscription le 31 mai 2013 - Transmission totalede propriété n°602106 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-31
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2530854 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-31
Fruits coupés. Fruits, fruits frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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